I – DEFINITIONS ET OBJECTIFS
 
Le CLLEF est une association régie par la loi du 1 er  Juillet 1901. Elle est placée sous l’autorité du Président, assisté
des membres du Bureau choisis parmi les membres du Conseil d’Administration de l’association. Le Président rend
compte de la gestion de l’association au Conseil d’Administration et aux adhérents.
Le CLLEF propose des activités artistiques, physiques et sportives variées et a pour vocation de favoriser
l’autonomie et l’épanouissement des personnes. Elle contribue au développement de liens sociaux
Ces activités sont encadrées par des professionnels diplômés.
 
II – ORGANISATION 
 
Article 1 :
L’association le CLLEF est ouverte à tous sans distinction, dans le respect des convictions individuelles et dans
l'indépendance à l’égard de toute idéologie.
 
Article 2 : L’adhésion 
Pour pratiquer une activité, toute personne doit être adhérente et à jour de ses cotisations d’activités. Tout adhérent
est alors couvert par une assurance pour la saison (du 1 er  septembre au 31 août de l’année suivante). L’adhésion est
familiale. L’adhérent non à jour de ses cotisations, se verra refuser l’accès aux activités

Article 3 : Les cotisations d’activités 
Cotiser à une activité sert à couvrir les frais de son fonctionnement : salaire de l’animateur/professeur d’activité,
matériel, frais de gestion.
 
Une inscription n’est effective que si la cotisation annuelle a été enregistrée et versée. A défaut de régularisation,
toute autre forme d’inscription n’est ni valable, ni prioritaire et n’engage en rien l’association.
 
La cotisation est due pour la saison complète.
La seule dérogation possible est si un adhérent doit arrêter une activité pour raison de santé (sur présentation d’un
certificat médical)
Pour faire valoir cette possibilité d’exemption, un courrier ou un courriel doit être adressé au Bureau Tout trimestre
entamé reste dû.
En cas d’annulation des cours du fait de l’association, la période non effectuée sera remboursée, sauf cas de force
majeure.
 
Les tarifs sont fixés annuellement par délibération du Conseil d’Administration. Ils s’appliquent sur l’ensemble de
l’année scolaire.
Toute inscription à une activité en cours d’année sera due au prorata temporis des séances restantes, arrondie à
l’euro supérieur.
 
Article 4 : Déroulement de l’année
L’année considérée est calquée sur le calendrier scolaire. Les dates de début et fin sont décidées en Conseil
d’administration.
 
Article 5 : Ouverture des activités
Un cours d’essai est possible ; l’inscription sera validée par le règlement de la cotisation dans la semaine qui suit le
cours d’essai.
 
Le CLLEF se réserve le droit d’annuler toute activité qui ne comporterait pas un nombre d’inscrits suffisant permettant
d’assurer la charge financière de cette activité.
A défaut, les inscriptions seront annulées et les règlements effectués seront remboursés.
 
Article 6 : Absences des adhérents/élèves
Toute inscription constitue un engagement de l’adhérent sur l’année scolaire. Aucun cours ne pourra être déduit ou
remboursé en cas d’absence de l’élève.
Toute absence d’un élève doit être signalée au plus tôt avant le cours en avertissant directement le CLLEF aux
horaires d’ouverture ou le professeur/animateur en dehors de ces horaires d’ouverture.
 
Article 7 : Absences des professeurs/animateurs 
 En cas d’absence d’un animateur pour un motif autre que l’arrêt de travail, les cours seront soit remplacés soit
décalés en fin de saison.

 Article 8 : Cas de force majeur :
L’association CLLEF décline toute responsabilité en cas d’interruption d’activité pour des raisons indépendantes de sa
volonté pouvant être qualifiées de force majeure : réquisition de locaux, phénomènes naturels météorologiques,
grèves, pandémie...
 
III – REGLES DE VIE
 
Article 9: Accompagnement des enfants 
Le CLLEF n’assure pas la surveillance des enfants avant et après les cours. Signaler sur la fiche d’adhésion les
enfants qui sont autorisés à rentrer seuls. L’association n’est responsable des adhérents/élèves que pendant leurs
cours et à l’intérieur des salles désignées à cet effet.
 
Par mesure de sécurité, il est demandé aux parents :
 d’accompagner leurs enfants jusqu’à l’intérieur de l’établissement et de venir les chercher à la fin de l’activité,
 de s’assurer de la présence effective du professeur/animateur dans la salle affectée au cours de l’enfant. Tout
parent ne s’assurant pas de la présence effective de l’enseignant engage sa responsabilité en cas de
dégradation tant sur le matériel à disposition que dans les locaux mêmes,
 Lors d’évènements, les adhérents mineurs sont sous la responsabilité du CLLEF pour la durée de la
manifestation et jusqu’à ce que l’enfant soit récupéré par les parents, ou une personne autorisée.
 De veiller à ce que les enfants viennent sans bijou ni objets de valeur
 
La présence des parents pendant les cours n’est pas souhaitée sauf accord des professeurs/animateurs et
uniquement de manière ponctuelle.
  
Article 10: Matériel et locaux 
Les adhérents.es et les professeurs/animateurs s’engagent à veiller à une utilisation correcte et au rangement du
matériel collectif.
Toute dégradation volontaire des locaux et du matériel, entraînera le remboursement du dommage causé et si
nécessaire l’exclusion de l’adhérent.
Ne pas laisser d’objets de valeur dans les vestiaires. Le CLLEF ne peut être tenu responsable du vol ou de la perte
de ces objets
 
Article 11: Sécurité
En cas de sinistre de toute nature, prévenir immédiatement les services de sécurité ou de police (pompiers,
gendarmerie…).
Tout accident doit être signalé immédiatement au CLLEF par le responsable de l’activité.
 
IV – DISPOSITIONS GENERALES
 
Article 12: Droit à l’image
Au cours de l’année, l’association peut être amenée à faire des photos et/ou des films. L’utilisation de tels documents
pour la communication ne peut être faite que sur la base de cessions individuelles de droits. Ces cessions sont
effectuées lors de l’inscription.
  
Article 13:
Toute adhésion à l’association exige l’approbation et le respect des règles définies dans le règlement intérieur. En cas
de non-respect du présent règlement, le Bureau peut décider d’une sanction, pouvant aller jusqu’à l’exclusion de
l’association. Et ce, sans aucune possibilité de remboursement des cours restants.
Aussi il est nécessaire que l’adhérent (enfant ou adulte) soit motivé par l’activité choisie afin qu’il s’y épanouisse.
 
 
Le présent règlement a été approuvé par le Conseil d’Administration le 21 mars 2025